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Bandeau gravé extrait de l'histoire des Celtes de Simon Pelloutier, édité en 1771

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Droit

Catalogue de tous nos livres classés par ordre alphabétique dans la catégorie Droit.

20 livre(s) trouvés (Résultats 1 à 20)

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JANETY. Commentaire sur le réglement de la cour de parlement de Provence en 1672 : ou procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires

BOITEAU (Paul). Les traités de commerce. Textes de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Prusse (Zollverein) et l'Italie. Avec une introduction historique et économique, des renseignements sur les monnaies, les mesures, les douanes, les usages et un catalogue alphabétique des principaux articles tarifés dans les divers pays du monde

MONTSARRAT (Gaston). Les chemins ruraux publics et privés

DARD (H.). Du rétablissement des rentes foncières mélangées de féodalité. Abolies sans indemnités par les lois des 6 juillet et 25 août 1792, et 17 juillet 1793, et de la jurisprudence de la cour de cassation et du conseil d'état sur ces lois

BRETAGNE (François). Coutume générale des pays et duché de Bourgogne avec les observations de messire François Bretagne, seigneur de Nan-sous-Thil, conseiller au parlement. Celles de Me Nicolas Perrier, avocat sur le premier titre; des notes de Mes. de la Mare et Jehannin avocats au même parlement et plusieurs arrêts rendus en interprétation de quleques articles, etc.. Dijon, A. J. B. Auge, 1736.

In-4, pleine basane ancienne, portrait en frontispice, titre, 3 ff., 685-[1] pp.
Le dos ne porte pas de pièce de titre et les coiffes sont usagées, coins émoussés, petit manque sur un plat. Les additions marquées par des guillemets sont de M. de Clugny père. (Barbier, I, 810-1). Son portrait est en frontispice. Ex-libris manuscrit "Antonii Lejeune patroni in senatu Burgondiae anno 1738". Rare

300 €

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Catégories : Bourgogne, Droit

DEMILLY. Traité de l'administration des chemins vicinaux

O'Donnell (Comte). Code vicinal contenant 1° la législation ancienne sur les chemins vicinaux ; 2° la loi du 21 mai 1836 avec la discussion aux deux chambres, et la jurisprudence du conseil d'état en matière de chemins vicinaux; 3° l'instruction de M. le ministre de l'intérieur du 24 juin 1836; 4° une instruction sur les travaux des chemins vicinaux

GIRAULT (Arthur). Principes de colonisation et de législation coloniale

URSAYA (DOMINICUS). Disceptationes ecclesasticae una cum resolutionibus, seu judicatis, sacrarum congregationum, in quibus pro une partium scripsit, vel pro veritate consultus respondit

VIVIANI (René). Eloge de Lacan. Discours prononcé par M. René Viviani ... le 15 novembre 1890

COMTE et DUNOYER. Le censeur, ou examen des actes et des ouvrages qui tendent à détruire ou à consolider la constitution de l'état. Tome sixième.. Paris, Au Bureau de l'Administration, 1815.

In-8 broché sous couverture d'attente, 2 feuillets, 332 pp.
Tome sixième seul. Rare revue qui rencontra souvent des difficultés avec le pouvoir. Elle fut supprimé en 1815. Le volume se divise en 4 parties : I.- Matières générales - Des Causes secrètes des excès attribués à la Révolution française - De l'influence de l'opinion sur la stabilité des gouvernements; et de la discordance qui existe entre l'esprit des peuples de l'Europe et la politique de leurs chefs. II.- Ouvrages de législation, de politique et de morale - De l'Angleterre et des anglais par Jean-Baptiste Say - Nouveau système d'éducation pour les écoles primaires adoptés par les quatre parties du monde ... par le comte de Lasteyrie. - De la monarchie française depuis son établissement jusqu'à nos jours ou recherches sur les anciennes institutions françaises, ... par le comte de Montlosier. III.- Actes ministériels, administratifs et judiciaires - De l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire - Champ de mai IV.- Bulletin - Quel doit être la conduite de la France à l'égard des puissances étrangères - Revue des brochures nouvelles

150 €

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Catégories : Droit, Economie, Economie politique

COMTE et DUNOYER. Le censeur européen, ou examen de diverses questions de droit public, et de divers ouvrages littéraires et scientifiques, considérés dans leurs rapports avec les progrès de la civilisation. Tome sixième.. Paris, Au Bureau du Censeur Européen, 1818.

In-8 broché sous couverture d'attente, 2 feuillets, 404-[2] pp.
Tome sixième seul. Rare revue d'opposition. Le Censeur européen succéda au Censeur qui avait été interdit. Le volume se divise en parties : I.- Matières générales - De la nature et de l'organisation de la force armée II.- Ouvrages scientifiques et littéraires - Histoire critique de l'inquisition d'Espagne ... par Llorente - Essai sur l'histoire et sur l'état actuel de l'instruction publique en France ... par Guizot - Naufrage de la frégate la méduse en 1816 ... par Savigny - Essai historique sur les libertés de l'église gallicane ... par Grégoire - Petit volume contenant quelques aperçus des hommes et de la société par J. B. Say III.- Actes de gouvernement - Arrêt de la cour de cassation sur une question de liberté individuelle - Arrêt de la cour de cassation sur la liberté de la presse dans l'affaire relative à la saisie du 3e volume du Censeur Européen - Procès fait par le tribunal de première instance du Mans à M. Rigomer-Bazin, auteur d'écrits prétendus séditieux - Jugement du tribunal de première instance de Grenoble sur l'indissolubilité du mariage - Arrêts divers de cours prévôtales - Destitution du maire de la commune d'Availles IV.- Petite revue - Procès de M. Scheffer - Procès de Wilfrid Regnault - Catalogue des ouvrages dont la police a interdit l'annonce dans les journaux depuis deux mois ...

150 €

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Catégories : Droit, Economie, Economie politique

DESSART (E.). Traité de l'impôt foncier. Contenant l'exposé et le commentaire de la législation, des règlements, de la jurisprudence et de la doctrine admininstrative sur la matière

DUVERGER. Dictionnaire de droit français

GUERIN (G. et E.). Législation et jurisprudence nobiliaires

MAUGARD (Antoine). Remarques sur la noblesse [dédiées aux assemblées provinciales]

VIOLLET (Paul). Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques

VAVASSEUR (M.). Traité théorique et pratique des sociétés par actions (avec formule) contenant un commentaire de la loi du 24 juillet 1867

CUQ (Edouard). Manuel des institutions juridiques des romains

VENAULT de LARDINIERE (Pierre). Le droit électoral pendant la révolution française

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